Soho House & Co

Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet

1. Qui sommes-nous ?

Ce site Web (« Site ») est exploité par Soho House UK Limited, une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d’enregistrement 02864389 (« Soho House », « nous », « notre » et / ou « nos »). Notre adresse enregistrée est 180 The Strand, Londres, Royaume-Uni, WC2R 1EA.


2. Modifications des conditions

Ces Conditions peuvent être mises à jour, régulièrement, dès lors que nous apportons des améliorations constantes à notre activité, au site internet, à sa charte graphique et/ou ses données numériques, ou à une partie de celles-ci. Si nous modifions ces Conditions, nous publierons le document révisé ici et ces modifications entreront en vigueur immédiatement après cette publication.

Votre utilisation régulière dudit Site Internet constitue une acceptation desdites modifications et donne votre accord implicite à être lié par lesdites Conditions modifiées.

Nous vous recommandons donc de consulter ces Conditions, régulièrement, lorsque vous accédez ou utilisez le présent Site Internet.

Dernière Mise à Jour des présentes Conditions : 
Vous ne pouvez pas créer de lien hypertexte vers ou chercher à extraire des données de ce site ou à réutiliser toute partie de ce site internet ou de ce contenu, à des fins commerciales ou utiliser nos marques de commerce, d’une manière qui laisse croire à un tiers que vous ou votre entreprise avez obtenu de notre part, un accord, une autorisation ou une affiliation à nous ou à d’autres sociétés de Soho House ou du groupe Cowshed, et ce, sans avoir recueilli, au préalable, notre autorisation écrite, exprès et discrétionnaire.


3. Compte

Vous pouvez naviguer sur le Site sans créer de compte. 
Vous devrez vous inscrire pour un compte afin d’utiliser certaines fonctionnalités du présent Site.

Le nom d’utilisateur de votre compte :
- ne peut pas être le nom d’une autre personne, avec l’intention de se faire passer pour cette personne,

- ou prendre un pseudonyme qui présenterait un caractère offensant, vulgaire ou obscène.

Le nom d’utilisateur et le mot de passe de votre compte vous sont, strictement, personnels. 
Vous demeurez seul, responsable de la confidentialité et de l’utilisation de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe, ainsi que de toutes les activités (y compris les achats) effectuées via votre compte.
Vous ne pouvez pas transférer ou vendre l’accès à votre compte. 
Nous ne serons pas responsables de tout préjudice résultant de la divulgation de votre nom d’utilisateur ou de votre mot de passe ou de l’utilisation par quiconque de votre nom d’utilisateur ou de votre mot de passe. 
Vous ne pouvez pas utiliser le compte d’un autre utilisateur, sans l’autorisation de cet utilisateur. 
Vous nous informerez, immédiatement, par écrit si vous découvrez une utilisation non autorisée de votre compte ou une autre violation de la sécurité liée à votre compte. 
Si nous sommes avertis d’un risque potentiel sur la sécurité de votre compte, nous pouvons vous demander de changer votre nom d’utilisateur et/ou votre mot de passe.
Il en sera de même si nous recevons une plainte selon laquelle votre nom d’utilisateur viole les droits de quelqu’un d’autre. Vous n’aurez aucune propriété sur votre compte ou votre nom d’utilisateur. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes Conditions, nous nous réservons le droit de refuser la création, de suspendre l’accès ou de résilier tout compte ou résiliation, ou de supprimer ou de modifier le Contenu, les caractéristiques, les fonctionnalités et/ou les services disponibles pour les titulaires de compte, à tout moment, en vous avertissant, par voie de notification.


4. Contenu graphique et numérique du Site

Votre utilisation du Site et de leur contenu, y compris, et ce, sans limitation, tout texte, donnée, logo, graphique, photographie, image, animation, logiciel, application, formulaire, vidéo, musique et autre matériel audiovisuel auquel vous accédez (« Contenu ») est soumise aux présentes Conditions. Tout Contenu auquel vous accédez sur les Propriétés numériques nous appartient (ou appartient à des tiers qui nous concliquent un tel Contenu) et est mis à disposition uniquement pour votre usage personnel à la condition que vous ne republiez pas, ne publiez pas, ne transmettiez pas, ne modifiez pas, n’adaptiez, ou ne distribuez aucun Contenu sans notre autorisation écrite préalable. Les noms « Soho House », « Cowshed », « Soho Home », « Cecconi’s » « Dean Street Townhouse » et d’autres noms commerciaux et logos affichés sur le Site, peuvent être des marques de commerce nous appartenant ou appartenant à d’autres sociétés du groupe Soho House (« Marques »).
Aucun acte de téléchargement ou de copie à partir du Site, ou tout autre utilisation d’une autre manière quelconque, même avec notre permission, ne vous transférera aucun titre de propriété sur le contenu graphique et numérique du Site. 


5. Liens vers d’autres sites Web

Les Propriétés numériques peuvent créer des liens vers des sites Web tiers. Ces liens sont fournis, uniquement, dans le but de répondre à vos attentes, en termes de fonctionnalité dudit Site. Nous ne contrôlons pas les sites Web de tiers et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leur fonctionnement. Lorsque le Site inclut des liens vers des sites Web tiers, cela n’implique aucune approbation de notre part des biens, services ou matériaux mis à disposition sur ces sites Web. VOUS RECONNAISSEZ QUE (DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI ET SAUF INDICATION CONTRAIRE DE NOTRE PART), NOUS NE SERONS PAS RESPONSABLES DE VOTRE UTILISATION DE CES SITES WEB TIERS OU DE TOUT ACHAT QUE VOUS EFFECTUEZ PAR LEUR INTERMÉDIAIRE. SOHO HOUSE NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC VOTRE ACCÈS, OU LA CONFIANCE ACCORDÉE À DES SITES TIERS.


6. Utilisation du présent Site – Droits sur le site

Vous ne devez utiliser le présent Site qu’à des finalités conformes aux présentes Conditions et il vous est interdit d’utiliser notre Site pour vous engager dans une activité frauduleuse, et/ou, plus généralement, de quelque façon qui serait susceptible de nuire à notre entreprise ou à d’autres utilisateurs. Votre utilisation de notre Site est soumise à nos règles d’adhésion et à des règles que nous sommes amenés à vous communiquer, au fur et à mesure.

Vous vous engagez également à ce que toutes les données personnelles et autres informations que vous pouvez nous fournir, lors de l’inscription ou de l’inscription à tout service sur le présent site, soient complètes, exactes et à jour. Pour ce qui concerne tout document/remarque/commentaire/image/enregistrement sonore, visuel ou audio que vous nous soumettez ou publiez sur le Site, vous vous engagez, expressément, à être l’auteur dudit document/remarque/commentaire/image/enregistrement sonore, visuel ou audio et/ou à disposer des droits, autorisations et/ou approbations nécessaires pour soumettre ou publier ce matériel.

Sous réserve du respect des présentes Conditions, nous vous accordons le droit limité, non exclusif, non transférable et révocable d’accéder et d’utiliser le Site, uniquement, pour un usage personnel et privé et non commercial. 

Au-delà, vous acceptez par les présentes, de ne pas :
• Utiliser le Site ou toute partie de celui-ci, pour tout usage commercial ou au profit de toute autre personne ou entité, y compris, sans s’y limiter, en vendant, louant, en louant, en cédant, en transférant, en hébergeant ou en exploitant, commercialement, le Site ou toute partie de celle-ci;
• Copier, diffuser, reproduire, dupliquer, archiver, stocker (autre que la mise en cache standard du navigateur), télécharger, publier, modifier, créer des œuvres dérivées, désosser, traduire ou distribuer le Site ou une partie de celle-ci par tout moyen, autre que celui expressément autorisé par les présentes Conditions ou tel que clairement envisagé par les caractéristiques et fonctionnalités des Propriétés numériques.
• Supprimer, altérer, contourner, éviter ou contourner tout droit d’auteur, marque de commerce ou autre avis de propriété, mécanismes de gestion des droits numériques ou toutes autres mesures de protection du contenu inclus dans ou associés ou tout contenu.
• Utiliser des robots logiciels, des araignées, des robots d’exploration ou des outils ou méthodes similaires d’exploration, de collecte ou d’extraction de données, qu’ils soient automatisés, programmés ou manuels, y compris, sans s’y limiter, accéder, acquérir, copier, surveiller ou faire des soumissions via toute partie des Propriétés numériques.
• Prendre sciemment ou intentionnellement, toute autre mesure qui pourrait imposer une charge ou une charge déraisonnable au Site ou à leurs serveurs et infrastructures. 

Toute utilisation non autorisée par vous, ou autrement sous votre compte ou sur votre ordinateur ou appareil personnel, du Site, quelle qu’en soit la partie, mettra, immédiatement, fin aux droits limités qui vous sont accordés en vertu des présentes Conditions, et cette résiliation sera sans préjudice de tout autre droit ou recours que nous pourrions avoir en vertu de la loi applicable. 
Vous serez tenu pour responsable et le Soho House se réserve le droit de vous réclamer des dommages et intérêts, en relation avec toute action en justice ou réclamation de tiers qui est faite contre nous et pour toutes les pertes, dommages ou dépenses associés (y compris les frais juridiques) que nous subissons à la suite de votre manquement à vos obligations ou engagements dans cette section 4.
Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois, règles et réglementations applicables, et de ne pas : Utiliser les Propriétés numériques à des fins illégales ; 
Usurper l’identité de toute personne ou entité, qu’elle soit réelle ou fictive, y compris tout employé ou représentant de notre société ; 
Soumettre (a) tout contenu ou information qui est illégal, frauduleux, diffamatoire ou autrement répréhensible, ou qui enfreint notre propriété intellectuelle ou d’autres droits de tiers; (b) toute information non publique sur les entreprises sans autorisation; ou © des publicités, des sollicitations, des chaînes de lettres, des systèmes pyramidaux, des sondages, des concours, des opportunités d’investissement ou toute autre communication commerciale non sollicitée; 
Soumettre, ou fournir des liens vers, toute publication contenant, des images, films et/ou enregistrement sonore ou visuel qui pourrait être considéré comme nuisible, pornographique, sexuellement explicite, indécent, obscène, violent, abusif, blasphématoire, insultant, menaçant, harcelant, haineux ou autrement répréhensible, incluant l’image ou la ressemblance de personnes de moins de 18 ans, ou contient des informations comme les coordonnées personnelles ou d’autres informations personnelles identifiant un tiers;
Soumettre, ou fournir des liens vers, des publications contenant du matériel qui harcèle, victimise, dégrade ou intimide une personne ou un groupe d’individus sur la base de la religion, de la race, de l’origine ethnique, de l’orientation sexuelle, du sexe, de l’âge ou d’un handicap ; 
Récolter ou collecter des informations sur les utilisateurs de Digital Properties.


7. Réclamations pour contrefaçon

Aucune reproduction, même partielle prévue à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l’autorisation du directeur de publication.

En cas de réclamation, nous vous remercions de bien vouloir vous adresser à : Privacy.policy@sohohouse.com



8. Notre responsabilité

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. 

SOHO HOUSE se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. 

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. 

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. 

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de SOHO HOUSE puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier. 

SOHO HOUSE ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.


9. Dommages et Intérêts

Vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité à l’égard de toute réclamation, responsabilité, perte, dommage, coût et dépense (y compris, sans s’y limiter, les honoraires d’avocat raisonnables), découlant de ou en relation avec : 
(1) votre accès et/ou votre utilisation des Propriétés numériques ou de toute partie de celles-ci; 
(2) votre non-respect des présentes Conditions ou de toute loi, règle ou réglementation applicable ; 
(3) votre violation, détournement ou manquement au Site ou du Contenu ou des droits de propriété intellectuelle d’un tiers ; 
ou (4) toute activité survenant par ou via votre compte, qu’elle soit prise par vous ou une autre personne accédant ou utilisant votre compte, avec ou sans autorisation. 
Nous déploierons des efforts raisonnables pour vous informer de toute réclamation, action ou procédure sous réserve du paragraphe précédent une fois qu’il en aura pris connaissance, mais tout défaut de vous fournir une notification préalable, ne limitera pas vos obligations d’indemnisation à moins que vous ne puissiez établir un préjudice réel résultant d’un tel manquement. 
Nous nous réservons le droit, à vos frais, d’assumer la défense de toute réclamation, action ou procédure pour laquelle vous êtes tenu de fournir une indemnisation, et vous acceptez de coopérer avec notre défense, à l’égard de ces réclamations. Vous ne pouvez pas régler les réclamations, les actions ou les procédures pour lesquelles vous êtes tenu de fournir une indemnisation, sans notre consentement écrit, exprès et préalable.


10. Vos renseignements personnels

Nous utiliserons les informations personnelles que vous nous fournissez conformément à notre politique de confidentialité


11. Retrait du consentement du Site

Vous pouvez retirer, à tout moment, votre consentement aux présentes conditions d’utilisation de notre Site Internet, en cessant d’accéder et d’utiliser votre compte et/ou le Site et, le cas échéant, en désinstallant les propriétés du présent Site. Veuillez, toutefois, comprendre que si vous décidez par la suite, de reprendre l’accès et l’utilisation de l’une des Propriétés numériques, vous serez à nouveau lié par les présentes Conditions qui seront en vigueur, lors de votre nouvelle connexion. Nous pouvons résilier ces Conditions, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis ni responsabilité envers vous, pour quelque raison que ce soit. Cependant, même après la résiliation des présentes Conditions, toute disposition qui, de par sa nature, est destinée à perdurer, perdurera après cette résiliation.


12. Confidentialité et sécurité

La façon dont nous collectons et traitons vos données personnelles et protégeons votre vie privée est régie par notre Politique de confidentialité et qui fait partie des présentes Conditions. Nous avons également une  politique en matière de cookies  qui régit l’utilisation des cookies et d’autres technologies de suivi, qui peuvent être utilisés sur notre Site.


13. Achat de produits ou de services

Si vous choisissez d’acheter des produits ou services que nous vous offrons, par le biais de notre Site Web(ou de tout site Web affilié d’une autre société du Groupe Soho House), ledit achat peut être soumis à de nouvelles conditions générales et/ou complémentaires qui vous seront notifiées au moment dudit achat, conformément à la règlementation en vigueur. 


14. Invalidité et renonciation

Dans l’hypothèse où une ou plusieurs des stipulations du Contrat seraient considérées comme non valides, nulles, inapplicables ou inopposables en application d’une loi, d’une réglementation ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction ou d’une administration compétente, les autres clauses conserveront toute leur portée et leur effet, pourvu que soit respecté l’équilibre économique du Contrat.

Le fait pour l’une des parties d’être en retard dans l’exercice de l’un quelconque de ses droits, ou de ne pas exercer ceux-ci, ne sera pas considéré comme une renonciation à l’exercice de ses droits, que ce soit relativement à un fait passé ou futur.

Aucune renonciation de la part de l’une des parties à se prévaloir de l’une quelconque des stipulations du Contrat n’aura d’effet, à moins qu’elle ne soit constatée par un écrit signé par la partie ou un représentant dûment habilité.


15. Force majeure

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables, si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d'un cas de force majeure, au sens de l'article 1218 du Code civil.


16. Caractère non Intuitu Personae du présent Contrat

Le présent contrat n’a pas de caractère Intuiti Personae. 

Les obligations et droit résultant des prestations commandées par le membre, pourront être réalisés par un prestataire tiers, et/ou transférées par Soho House Paris, à une autre personne morale.


17. LOI APPLICABLE

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : 

- du Délégué à la Protection des Données Personnelles ( DPO) 
Soho House Paris
45 rue de la Bruyère
75009 PARIS 

ou un courriel à l’adresse : Privacy.policy@sohohouse.com.


18. Contacter


Si vous avez des questions ou des plaintes concernant les propriétés numériques ou ces conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse : info@sohohouse.com.


CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR LES APPLICATIONS
Les conditions suivantes (les « Conditions supplémentaires pour les Applications ») s’appliquent à toutes les applications conçues pour être téléchargées et utilisées sur des appareils mobiles, des tablettes, des montres intelligentes ou d’autres appareils personnels que nous pouvons mettre à disposition dans le cadre des Propriétés numériques (les « Applications »). 

Vous reconnaissez et acceptez que la disponibilité de chaque Application dépend du magasin d’applications tiers à partir duquel vous téléchargez l’Application (l'« App Store »). 

Vous reconnaissez que ces Conditions sont entre vous et Soho House, et non avec l’App Store applicable. Chaque App Store peut avoir ses propres conditions que vous devez accepter avant de télécharger une Application à partir de celui-ci, et les droits limités que nous vous accordons pour utiliser l’Application sont conditionnés à votre respect de tous les termes et conditions de cet App Store.1. 

Portée de la licence :

La licence qui vous est accordée en vertu des Conditions est limitée à une licence non transférable d’utilisation de l’Application sur le téléphone, la tablette, la montre ou tout autre produit ou appareil que vous possédez ou contrôlez, comme le permettent les Règles d’utilisation énoncées dans les Conditions d’utilisation de l’App Store applicables.